Mentions légales

Le site forma.app et l'application FormA sont édités par FormA, entreprise individuelle en cours d'immatriculation.

Forme juridique : entreprise individuelle (en cours d'immatriculation)
SIRET : en cours d'immatriculation
RCS : en cours d'immatriculation
TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base)
Capital social : non applicable

Directeur de la publication : Hugo Mouton
Adresse de contact : contact@forma.app

Le site et l'application sont hébergés par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com

La base de données et les fichiers utilisateurs sont hébergés au sein de l'Union européenne via Turso (région Frankfurt) et Vercel Blob (région Frankfurt).

FormA s'appuie sur les prestataires suivants pour faire fonctionner le service :

• Anthropic PBC(États-Unis) — moteur d'IA Claude pour la génération de programme et le coach conversationnel
• Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) — traitement des paiements et abonnements
• Resend Inc. (États-Unis) — envoi des emails transactionnels
• Vercel Inc. (États-Unis, infrastructures européennes) — hébergement applicatif et stockage de fichiers
• Turso (ChiselStrike) (États-Unis, infrastructures européennes) — base de données

Le détail des transferts de données et des bases légales associées est précisé dans la politique de confidentialité.

La marque FormA, le logo, l'interface, les contenus rédactionnels, les illustrations et le code source sont la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des contenus tiers expressément mentionnés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du service est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites au titre de la contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les contenus générés par l'intelligence artificielle (recettes, conseils, programmes) à partir de votre profil personnel restent votre propriété. Vous concédez à FormA une licence non-exclusive de conservation et d'analyse à des fins d'amélioration du service.

FormA est un outil d'accompagnement sportif et nutritionnel. Il ne se substitue en aucun cas à un avis médical professionnel, à un suivi par un médecin, un kinésithérapeute, un nutritionniste ou tout autre professionnel de santé.

Avant d'entreprendre toute pratique sportive intensive ou tout régime alimentaire, en particulier en cas de pathologie connue, de grossesse, de prise de médicaments, ou si vous avez plus de 50 ans ou êtes débutant, il est recommandé de consulter un professionnel de santé.

L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et l'actualité des informations diffusées, mais ne peut garantir que celles-ci soient complètes, précises ou à jour. L'éditeur décline toute responsabilité quant aux conséquences directes ou indirectes liées à l'utilisation du service, et notamment quant aux blessures, accidents, troubles alimentaires ou tout autre dommage corporel survenant dans le cadre du suivi des programmes proposés.

L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable des interruptions de service liées à l'hébergement, à la maintenance ou à des cas de force majeure.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au service FormA, vous pouvez écrire à : contact@forma.app